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Quel pays d'origine dois-je indiquer sur ma documentation GPSR pour les produits que je fabrique avec vos matériaux ?
Si vous utilisez nos matériaux vierges pour fabriquer un nouveau produit fini, par exemple en imprimant et en découpant du vinyle adhésif pour en faire des autocollants, le pays d'origine sera généralement le pays où vous fabriquez ce produit fini. Si vous revendez notre matériau sans le modifier, utilisez l'origine indiquée sur nos documents.
Si vous créez un nouveau produit fini
Lorsque vous concevez, imprimez et découpez nos matériaux vierges pour en faire un nouvel article fini, l'origine pertinente sera généralement le pays où ce travail de fabrication a lieu. Par exemple, des autocollants conçus, imprimés et découpés au Royaume-Uni seraient généralement décrits comme fabriqués au Royaume-Uni.
Les règles relatives au pays d'origine dépendent du produit exact et du travail effectué ; il ne faut donc pas considérer cela comme une règle universelle pour chaque processus.
- Autocollants ou marque-pages finis : généralement le pays où vous les fabriquez.
- Un traitement mineur ou un reconditionnement peut ne pas modifier l'origine du matériau.
Si vous revendez nos matériaux sans les modifier
Si vous vendez les matériaux Stickiply sous leur forme originale sans les transformer en un nouveau produit, utilisez le pays d'origine indiqué sur la facture ou sur les documents d'accompagnement du produit.
- Ne remplacez pas l'origine déclarée du matériau simplement parce que vous le stockez, l'emballez ou le revendez.
Votre responsabilité au titre du GPSR
Le pays d'origine et votre rôle au titre du GPSR sont des questions liées mais distinctes. Si vous fabriquez un produit fini et que vous le vendez sous votre propre nom commercial ou votre propre marque, vous serez normalement responsable des informations GPSR relatives à ce produit fini. Une modification apportée à un autre produit peut également faire de vous le fabricant si elle affecte la sécurité du produit.
- Conservez des enregistrements des matériaux et des processus utilisés.
- Vérifiez les exigences applicables à votre produit fini spécifique et à votre marché de vente.
Contactez-nous
Pour plus d'informations concernant le GPSR, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou directement par e-mail à hello@stickiply.com.
Voir aussi
Ceci est une réponse du centre d'aide Stickiply, élaborée à partir des questions que les clients nous envoient par e-mail.